Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORDERIES TOURNONAISES
/
RUSTIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUSTIQUE
CORDERIES TOURNONAISES, SAS

Numéro de dépôt :
3922829
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
RUSTIQUE de CORDERIES TOURNONAISES

Présentation de la marque RUSTIQUE

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORDERIES TOURNONAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RUSTIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORDERIES TOURNONAISES domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 490 CHEMIN DE LA PLAINE - 07130 - SOYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 553 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORDERIES TOURNONAISES, M. THIERRY COUCHON domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 490 CHEMIN DE LA PLAINE - 07130 - SOYONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23

CORDERIES TOURNONAISES a également déposé les autres marques suivantes : LA FURETTE , MAXI-BALLE , AUTHENTIQUE , TIREFIL , MAXI-BALLE , TIREFIL , CLASSIQUE


CORDERIES TOURNONAISES, SAS - ZONE ARTISANALE, 490 CHEMIN DE LA PLAINE - 07130 - SOYONS - France - SIREN 775553332


CORDERIES TOURNONAISES, M. THIERRY COUCHON - ZONE ARTISANALE, 490 CHEMIN DE LA PLAINE - 07130 - SOYONS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602771 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Fils à usage textile.